Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kapa.Crea.
Le Moing Pascal
Meste Karine épouse Le Moing Karine

Numéro de dépôt :
3202971
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
07/01/2013
Kapa.Crea. de Le Moing Pascal

Présentation de la marque Kapa.Crea.

Déposée le 7 janvier 2003 par Le Moing Pascal et Meste Karine épouse Le Moing Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Kapa.Crea. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Les déposants sont Le Moing Pascal domicilié(e) route de ninézur,56550 Belz - 56550 - France et Meste Karine épouse Le Moing Karine domicilié(e) route de Ninezur,56550 Belz - 56550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE MOING Karine domicilié(e) Route de ninézur,56550 BELZ - 56550 - France.

La marque Kapa.Crea. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kapa.Crea. est expirée depuis le 7 janvier 2013.

Le Moing Pascal a également déposé les autres marques suivantes : POSTIMAGE


Le Moing Pascal - route de ninézur,56550 Belz - 56550 - France

Meste Karine épouse Le Moing Karine - route de Ninezur,56550 Belz - 56550 - France


Mme LE MOING Karine - Route de ninézur,56550 BELZ - 56550 - France


Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387823 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

. Produits de l'imprimerie . Jeux, jouets . Education : formation, divertissement ; activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.